Gamme Orys Confort

Avec la formule Orys Santé CONFORT C1, prévoyez l'indispensable et bénéficiez du ticket modérateur à prix compétitif, d'une assistance personnalisée et d'un tiers payant national.

Hospitalisation secteur conventionné	C1
Frais de Séjour	100 %
Acte de Chirurgie et d'anesthésie pour médecins adhérents au CAS (1) (ATM - ACO - ADA - ADC hors dentaires - ADE)	100 %
Acte de Chirurgie et d'anesthésie pour médecins non adhérents au CAS (1) (ATM - ACO - ADA - ADC hors dentaires - ADE)	100 %
Forfait Journalier Hospitalier (5)	Frais réels
Chambre particulière	Néant
Lit accompagnant	Néant
Transport du malade	100 %
Hospitalisation secteur non conventionné	C1
Frais de Séjour	100 %
Acte de chirurgie et d'anesthésie (4)	100 %
Forfait Journalier Hospitalier (5)	Frais réels
Chambre particulière	Néant
Dentaire	C1
Soins dentaires (y compris chirurgie dentaire et parodontologie) (SDE - ADA - ADC dentaire - ADI - ATM - AXI - END - TDS - INO)	100 %
Prothèses dentaires acceptées par le RO (PAM - PAR - PFC - PFM - RPN - PDT - ICO)	110 %
Orthodontie acceptée par le RO (TO - ORT)	110 %
Prothèses dentaires non acceptées par le RO : implantologie, parodontie (IMP - TDS)	Néant
Plafond dentaire annuel	Aucun
Optique	C1
Monture et verres (tous les 2 ans) (2) pris en charge par le RO
Verres simples	98 €
Au moins un verre complexe ou au moins un verre très complexe	200 €
Dont monture limité à :	maximum 150 €
Lentilles refusées par le RO	Néant
Lentilles prises en charge par le RO	100 %
Consultation et pharmacie	C1
Pharmacie (3)	100 %
Médecins généralistes ou spécialistes (1)(4) pour médecins adhérents au CAS	100 %
Médecins généralistes ou spécialistes (1)(4) pour médecins non adhérents au CAS	100 %
Auxiliaires médicaux	100 %
Actes techniques médicaux et actes de spécialité (1)(4) pour médecins adhérents au CAS	100 %
Actes techniques médicaux et actes de spécialité (1)(4) pour médecins non adhérents au CAS	100 %
Radiologie	100 %
Laboratoire	100 %
Forfait ostéopathie, Chiropractie (limité à 25 €/acte)	50 €/an
Prestations diverses	C1
Prothèses et appareillages dont l'orthopédie pris en charge par le RO	100 %
Actes de prévention	C1
Le dépistage des troubles de l'audition, une fois tous les cinq ans	100 %
L'ostéodensitométrie remboursable par l'assurance maladie obligatoire, une fois tous les trois ans.	100 %
Services	C1
Délai d'attente	Aucun
Questionnaire de santé	Aucun
Assistance juridique santé	Oui
Assistance rapatriement corps	Oui

Tableau non contractuel (se référer à la notice d'information référencée BN521535 – 04/2015 valant dispositions générales)

• Aucun délai de stage pour toutes les formules (maternité 9 mois à 100 % pour les honoraires chirurgicaux).
• Aucun questionnaire médical.
• -4 % pour un tarif couple ; -6 % si au moins 1 enfant (monoparentale ou couple) ; -10 % pour les TNS et Exploitants Agricoles ; -30 % pour le régime Alsace-Moselle.
• Gratuité du 3e enfant, payant à compter du 4^e.
• L'Assureur des garanties santé est Prévoir-Risques Divers (Groupe Prévoir).
• Les montants de vos remboursements sont exprimés en pourcentage du tarif en vigueur fixé par la Sécurité sociale (appelée Base de remboursement ou sous la forme d'un forfait en euro.
• Vos forfaits sont valables par année civile d'adhésion et par assuré, ils ne sont pas cumulables d'une année sur l'autre. Vos remboursements sont toujours effectués déduction faite du remboursement de la Sécurité sociale dans la limite de l'option choisie. Dans tous les cas, les remboursements sont limités au montant de la dépense réelle en euro. (Contrat responsable en application de la loi N° 2004-810 du 13 août 2004) - Hors parcours de soins, la majoration du ticket modérateur, et la franchise de 8 € ainsi que les franchises sur les boîtes de médicaments, les actes paramédicaux et les transports sanitaires prévus à l'art. L 322-2 du Code de la Sécurité sociale ne sont pas pris en charge conformément au décret N° 2005-1226 du 29 septembre 2005.
• Sauf mention contraire, seules les prestations ayant donné lieu à un remboursement du Régime Obligatoire ouvrent droit à un remboursement complémentaire. Hors parcours de soins ou en l'absence de déclaration à la Sécurité sociale du choix de son médecin traitant, il convient de retirer aux montants exprimés ci-dessus la majoration du ticket modérateur prévue par les textes et en vigueur à la date des soins, en aucun cas Prévoir-Risques Divers (Groupe Prévoir) ne peut rembourser ce montant d'honoraires. Sauf mention particulière, les garanties ne concernent que les prestations acceptées par la Sécurité sociale et le secteur conventionné.

(1) CAS : Contrat d'accès aux Soins

(2) Cette garantie s'applique, s'agissant des lunettes, aux frais exposés pour l'acquisition d'un équipement composé de deux verres et d'une monture, par période de deux ans. Toutefois, pour les mineurs ou en cas de renouvellement de l'équipement justifié par une évolution de la vue, elle s'applique pour les frais exposés pour l'acquisition d'un équipement par période d'un an.

La prise en charge de la monture est limitée à 150 €.

Les forfaits en Euros mentionnés pour l'optique (équipement composé d'une monture et de 2 verres) incluent la prise en charge du ticket modérateur et sont à considérer en complément des remboursements réalisés par le Régime Obligatoire

Ces périodes s'apprécient à compter de la date d'effet du contrat.

(3) Les médicaments et les produits pharmaceutiques dont le Service Médical Rendu (SMR) est faible (remboursé à 15% par l'AMO) sont exclus.

(4) Pour le non conventionné : les remboursements sont plafonnés à 90 % des frais réels et les remboursements sont exprimés sur la base de remboursement du Tarif d'Autorité.

(5) D'après la circulaire de la Direction de la Sécurité Sociale n°DSS/sd2a/sd3c/sd5d/2015/30 du 30/01/2015 : « les garanties responsables doivent couvrir l'intégralité du forfait journalier mentionné à l'article L.174-4 du Code de la sécurité sociale. Cette obligation concerne uniquement le forfait journalier facturé par les établissements de santé, et non pas celui facturé par les établissements médico-sociaux comme les Maisons d'Accueil Spécialisées (MAS) ou les Établissements d'Hébergement pour Personnes Dépendantes (EHPAD). »

AMO : Assurance Maladie Obligatoire

CAS : Contrat d'Accès aux Soins

RO : Régime Obligatoire

BR : Base de remboursement

Définitions pour l'optique :

Verres complexes	Verres simple foyer dont la sphère est supérieure à -6,00 et + 6,00 ou dont le cylindre est supérieur à 4,00
	Verres multifocaux ou progressifs
	Matériel pour amblyopie
Verres très complexes	Verres multifocaux ou progressifs sphéro-cylindriques dont la sphère est hors zone de -8,00 à +8,00, ou
	Verres multifocaux ou progressifs sphériques dont la sphère est hors zone de -4,00 à +4,00